Mentions Légales pour la consultation du site Internet

http://www.theresabrunvollcochet.com 

 

• Informations Légales :

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Conformement à l’article n°6 de la loi n°2004 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présente site https://www.theresabrunvollcochet.com sont :

Editeur du site et Responsable Editorial :

SARL Theresa Brunvoll-Cochet Architecte, 

102 Rue Paulin 33000 Bordeaux. 
Tél. : +33 (0) 664226612
SARL au capital de 3000€
SIRET 82354728600018

​

Hébergeur :

1&1 Ionos

7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines 
Tél : 00 33 (0)9 70 80 89 11
https://www.ionos.fr

 

​

•  Avertissement :

L'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises. Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. L'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet décline toute responsabilité :

​

1. pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

2. pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

3. L'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

4. L'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

​

• Propriété Intellectuelle :

 

Droits d'auteur :

Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de l'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.

Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement privé.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite. L'utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments logiciels mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données dudit site n'est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales.

 

Liens hypertextes :

L'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet Architecte décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet www.theresabrunvollcochet.com le sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet www.theresabrunvollcochet.com.

Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du site www.theresabrunvollcochet.com est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet de l'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet Architecte ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de l'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet. Tout lien simple ou profond et/ou " framing " devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable et écrite de l'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet.

 

L'agence d'architecture Theresa Brunvoll-Cochet Architecte fera tout son possible pour répondre à vos attentes.